Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOIS DES SENS
Monsieur Joël GALLY

Numéro de dépôt :
3276768
Date de dépôt :
01/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
01/03/2014
BOIS DES SENS de Joël GALLY

Présentation de la marque BOIS DES SENS

Déposée le 1 mars 2004 par monsieur Joël GALLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BOIS DES SENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Le déposant est monsieur Joël GALLY domicilié(e) 34210 LA CAUNETTE - 34210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque BOIS DES SENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3276768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOIS DES SENS est expirée depuis le 1 mars 2014.


Monsieur Joël GALLY - 34210 LA CAUNETTE - 34210 - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-32

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).